Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BACONNIERE
BINIC GASTRONOMIE S.A.

Numéro de dépôt :
1483025
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006
LA BACONNIERE de BINIC GASTRONOMIE

Présentation de la marque LA BACONNIERE

Déposée le 11 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BINIC GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BACONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BINIC GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Artisanale de Beaufeuillage, 22520 BINIC (dossier no 2064614) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 027 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BINIC GASTRONOMIE S.A. domicilié(e) (dossier no 2064614) - France.

La marque LA BACONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BACONNIERE est expirée depuis le 11 mars 2006.

BINIC GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE SOIZIC , LE GERBOT D'AVOINE , LE GERBOT D'AVOINE , BINIC GASTRONOMIE GROUPE GAD , MERE LALIE , CHAQUE JOUR LA FETE , LA BACONNIERE , OREA , MERE LALIE DEPUIS 1860 , VALLEE DE L'IC


BINIC GASTRONOMIE S.A. - Zone Artisanale de Beaufeuillage, 22520 BINIC (dossier no 2064614) - France - SIREN 334027166


BINIC GASTRONOMIE S.A. - (dossier no 2064614) - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 1996 n°2064614 - Publication au BOPI 1996-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°410548 - Publication au BOPI 2005-04-11

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, tripes et plats cuisinés.